Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Plaisir d'Atteler l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association Plaisir d'Atteler, enregistrée sous le numéro SIREN 912000494.
Siège social : LIEU-DIT CHEZ JABOT 63700 LAPEYROUSE
Responsable de la publication : Berthold Marten, en sa qualité de Président.
Webmaster : Berthold Marten
Hébergeur : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158. Téléphone : +1 415-639-9034.

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

3. Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association. L'association Plaisir d'Atteler s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour.

4. Propriété intellectuelle

L'association Plaisir d'Atteler est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

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7. Droit applicable

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